Article 1 – Préambule
La passation de commande effectuée sur le site www.gologuiguette.com implique l'acceptation des présentes conditions générales de vente des produits de la marque Gologuiguette via la société LA BULLE DU BIEN-ÊTRE. Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par LA BULLE DU BIEN-ÊTRE aux clients du site Internet www.gologuiguette.com (ci-après désigné par « le Site Internet »). Le client déclare en avoir pris connaissance et accepte les droits et obligations y afférents.
Gologuiguette est un nom de marque de produits fournis par LA BULLE DU BIEN-ÊTRE, SARL au capital de 2 000 € dont le siège social est situé au 15 rue de la République 42740 SAINT-PAUL-EN-JAREZ, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Etienne sous le numéro SIRET 908 758 527 000 18
Gérant de la société LA BULLE DU BIEN-ÊTRE : Madame Rosalie GUNTHER
Coordonnées du service client :
N° de téléphone : 06 75 23 92 25 (prix d'une communication locale depuis la France, depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel de l'opérateur).
Adresse e-mail : contact@gologuiguette.com
Notre service client s'engage à vous apporter réponse sous 48h. Ces 48h s'entendent en jours ouvrés, du lundi au samedi (hors jours fériés).
Article 3 – Terminologie
L'ensemble des produits proposés par LA BULLE DU BIEN-ÊTRE sont désignés ci-après par « les produits ». Chaque personne physique ou morale, majeure, qui satisfera aux présentes conditions générales sera ci-après dénommée « le Client ».
Chaque acquisition d'un produit effectuée par un client à la société LA BULLE DU BIEN-ÊTRE dans les conditions prévues par les présentes conditions générales de vente sera ci-après dénommée par « la commande ».
Article 4 – Modalités de commande et prix
Les clients ont la possibilité de commander directement sur le site internet www.gologuiguette.com. Le client garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser la carte de paiement bancaire pour le paiement de sa commande et que ce moyen de paiement donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande.
Après avoir vérifié puis confirmé le contenu de sa commande, le client la validera définitivement par le paiement.
La commande ne sera définitive qu'à compter de la réception du paiement intégral correspondant.
Le prix de chaque produit est indiqué Toutes Taxes Comprises (TTC) sur la fiche produit correspondante sur le Site Internet. Le prix indiqué est valable sauf erreur typographique.
Les frais de traitement d'expédition de la commande du client lui seront indiqués avant la validation définitive de celle-ci. En outre, une fois la commande validée, les prix et frais resteront accessibles dans la rubrique « mon compte/ mes commandes » du Site Internet.
Le prix Toutes Taxes Comprises de chaque produit est indiqué sur la fiche produit correspondante. Les frais d'expédition de la commande du client sont indiqués toutes taxes comprises.
Article 5 – Disponibilité des produits
En application des dispositions de l'article L. 121-20-3 du Code de la consommation, en cas d'indisponibilité momentanée ou définitive du produit, le Client dispose alors de la faculté :
· Soit d'être livré d'un produit de qualité et de prix équivalent, dans la limite des stocks disponibles.
· Soit d'annuler sa commande et d'être remboursé du prix du produit commandé dans les 15 jours suivants sa demande si celui-ci a déjà été réglé. Les frais de traitement et d'expédition engagés seront remboursés si et seulement si la totalité des produits concernés par la commande du client est momentanément indisponible et/ou épuisée.
Soit d'annuler purement et simplement sa commande qui était en attente de règlement sans pouvoir toutefois demander de dédommagement ou contrepartie.
Article 6 – Modes de Paiement
par carte bancaire
Lorsque le client sélectionne ce mode de paiement et le valide, il est alors redirigé vers la plateforme de paiement STRIPE. Pour connaître les détails de sécurisation du système de paiement sécurisé en ligne utilisé par STRIPE (https://stripe.com/docs/security?locale=fr-FR).
Par Paypal
Lorsque le client sélectionne ce mode de paiement et le valide, il est alors redirigé vers la plateforme de paiement de PAYPAL. Pour connaître les détails de sécurisation du système de paiement sécurisé en ligne utilisé par PAYPAL (https://www.paypal.com/mc/webapps/mpp/paypal-safety-and-security)
Livraison en France Métropolitaine
Votre commande partira sous 2 jours ouvrés maximum après votre commande. Elle sera envoyée soit par La Poste (Colissimo, Courrier suivi), soit via Relais Colis en fonction du mode de livraison que vous aurez sélectionné. Nous ne pourrons être tenus pour responsable du délais d’acheminement de notre prestataire une fois la marchandise confiée.
Afin de garantir la livraison, nous vous invitons à renseigner toutes les informations nécessaires à la livraison en particulier l’adresse exacte de livraison, ainsi que tout éventuel code d’accès à l’adresse de livraison.
Frais de livraison : les frais de livraison sont déterminés au niveau du récapitulatif de votre commande en fonction du nombre d’articles, type, poids et volume dans le panier.
Pour toute commande supérieure à 40 € les frais de port sont offerts. Cette offre s’applique uniquement pour les adresse de livraison en France Métropolitaine.
Information complémentaire pour la livraison en Europe et DOM-TOM
L’envoi sera assuré par La Poste (Colissimo). Les frais de livraison seront également déterminés au niveau du récapitulatif de votre commande.
Retours et remboursement
Nous n’acceptons pas les échanges d’articles. En revanche, nous acceptions les retours d’articles neufs et non utilisés. Vous pouvez retourner les articles dans les 30 jours suivant votre achat, avec un duplicata de commande. Si 30 jours se sont écoulés depuis votre achat, nous ne pourrons malheureusement pas vous rembourser.
Les articles doivent nous être renvoyés de la manière dont ils vous ont été envoyés. Les articles doivent être dans leur état d'origine, avec toutes les étiquettes attachées et ne doivent porter aucune trace de dégradation.
Vous serez remboursé sur la base du coût de l'article, nous ne remboursons pas vos frais de livraison. Veuillez noter que le colis reste sous votre responsabilité jusqu'à son arrivée.
Envoi via la Poste
Dans le cas d'une expédition par la Poste, le Client est informé du départ par l'envoi d'un e-mail récapitulant les produits ou services expédiés et informant du numéro de suivi permettant le suivi du colis sur le site www.coliposte.fr. En cas de dysfonctionnement du site Internet Coliposte.net, le Client dispose d'un autre moyen pour connaître le suivi de sa commande :
· En téléphonant auprès du numéro 3631 du lundi au vendredi de 8h30 à 19h00 et le samedi de 8h30 à 13h00 (numéro non surtaxé).
Pour cela, ce client doit fournir le numéro de suivi mentionné dans le e-mail. Dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés, le client se verra attribuer sa livraison ou en cas d'absence un avis de passage. En cas de dépôt d'avis de passage, le colis reste disponible 10 jours environ au bureau de Poste. Ce délai dépassé, le colis est renvoyé à LA BULLE DU BIEN-ÊTRE. Le Service Client prendra alors contact avec le Client pour une éventuelle réexpédition qui sera à la charge du Client. Le remboursement du montant de la commande (hors frais de livraison) sera effectué uniquement sur demande du client et dans un délai maximum de 6 mois.
Colis non livré – retard de livraison
Toutefois, si 5 jours ouvrés après l'expédition du colis, le Client n'a pas de nouvelles de sa commande, il doit se rapprocher du bureau de Poste le plus proche du lieu de livraison indiqué sur le colis. Si ni le bureau de Poste ni le suivi de colis (www.coliposte.net) n'indiquent avoir trace de ce colis, le Client doit alors se manifester auprès du Service Client de la société LA BULLE DU BIEN-ÊTRE par téléphone ou par mail. Le Service Client ouvrira alors une enquête auprès des services de la Poste. Le Client sera informé par téléphone ou e-mail qu'une enquête est ouverte. Les délais de réponse définitive de la Poste à LA BULLE DU BIEN-ÊTRE sont généralement de 14 jours ouvrés. Toute réclamation pour colis non livré devra parvenir au Service Clients dans les 30 jours suivants la date d'expédition effective du colis
Si le colis est retrouvé, il est alors envoyé au Client : la procédure de réception suit alors son cours normal (dépôt du colis ou avis de passage, etc.)
Si le colis est déclaré perdu, LA BULLE DU BIEN-ÊTRE en avise alors le Client. Après réception d'une attestation sur l'honneur de la part du client indiquant qu'il n'a jamais reçu le colis et s'engage à le renvoyer à LA BULLE DU BIEN-ÊTRE en cas de réception tardive, LA BULLE DU BIEN-ÊTRE procède au renvoi de la commande (sous réserve de disponibilité des produits) ou aux formalités de remboursement de la commande correspondant au colis perdu (produits et frais de port).
Envoi par Mondial Relay
Dans le cas d'un envoi par Mondial Relay, le Client est informé de ce départ par l'envoi d'un e-mail de sa commande. Le client dispose de 10 jours maximum pour retirer le colis. Passé ce délai, le colis revient chez LA BULLE DU BIEN-ÊTRE. Le Service Client prendra alors contact avec le Client pour une éventuelle réexpédition à la charge du client. Le remboursement du montant de la commande (hors frais de livraison) sera effectué uniquement sur demande du client et dans un délai maximum de 6 mois.
Colis arrivé endommagé
Si vous constatez qu’un colis livré est endommagé, dès la réception, il est impératif de mettre une réserve sur le bon de livraison. N’hésitez pas ensuite à faire une réclamation mentionnant le numéro de commande et la référence précise endommagée au plus tard jusqu’à midi du premier jour ouvrable suivant la remise de la marchandise, sinon la livraison sera alors considérée comme étant conforme. (Preuve à fournir : Photos de la marchandise, photos du dommage photos de l’emballage, photo de l’étiquette de transport et copie de la facture de la commande).
Article 8 - Sécurité et conditions d'utilisation des produits
Les articles vendus sur le site www.gologuiguette.com sont des outils à visée pédagogiques et/ou sophrologique et ne peuvent convenir à des enfants de moins de 3 ans. Ils ne peuvent être considérés comme des jouets de par leur nature d’utilité pédagogique.
Article 9 – Droit de rétractation
Le Client dispose d'un délai de trente jours francs à compter de la date de livraison pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour et ce, conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du Code de la consommation. En revanche, certains produits définis à l'article L.121.20.2 du Code de la consommation ne peuvent faire l'objet d'un droit de rétractation de la part du Client.
Préalablement à tout retour d'un produit, le Client devra indiquer son intention de rétractation en adressant une lettre par e-mail ou postal aux coordonnées énoncées à l'article Le Client pourra considérer que sa demande a bien été prise en compte dès réception de confirmation de réception de la lettre par le Service client qui le tiendra informé par e-mail ou postal, ou par téléphone. Le retour du (ou des) produit(s) devra être effectué selon les modalités décrites à l'article 10. Après acceptation du retour du produit, un remboursement sera effectué au client.
Article 10 – Modalités de retour de produits par le Client
Pour pouvoir bénéficier pleinement des conditions de l'article 9 « Droit de rétractation », le Client doit retourner le produit à LA BULLE DU BIEN-ÊTRE dans un délai de 30 jours : sous réserve d'avoir au préalable envoyé un mail ou un courrier au Service Client. Il conviendra d’envoyer la commande accompagnée de la copie de la facture de vente de façon à permettre l’identification du Client. Il est impératif que les produits n’aient manifestement fait l’objet d’un usage durable, c’est-à-dire que les produits ne portent pas la marque d’une utilisation prolongée dépassant le temps nécessaire de leur test et soient dans un état permettant leur revente.
Article 11 - Garanties
LA BULLE DU BIEN-ÊTRE s'engage, selon le choix du Client, soit à rembourser le Client du prix du produit, soit à échanger le produit ou service du Client pour un produit ou service identique en fonction des stocks disponibles, soit effectuer un échange pour un produit de qualité et de prix équivalent en fonction des stocks disponibles en cas de livraison d'un produit non conforme et en cas de livraison d'un produit ou service révélant un vice caché. Pour toute demande de ce type, le Client doit alors contacter le Service Client de la société LA BULLE DU BIEN-ÊTRE sous un délai de 30 jours à compter de la date de réception de sa commande, du lundi au vendredi de 9h à 18h. Ces dispositions ne sont pas exclusives du droit de rétractation défini à l'article 9 ci-dessus.
Exclusion de garanties
Sont exclus de garantie les produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés par le Client ou toute autre personne non autorisée par LA BULLE DU BIEN-ÊTRE. La garantie ne jouera pas pour les vices apparents. La garantie ne prendra pas en charge les produits ou services endommagés lors du transport ou d'une mauvaise utilisation.
Article L211-4 Code de la consommation française
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Nota : Ordonnance 2005-136 2005-02-17 art. 5 : Les dispositions de la présente ordonnance s'appliquent aux contrats conclus postérieurement à son entrée en vigueur.
Article L211-5 Code de la consommation Pour être conforme au contrat, le bien doit :
Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage
Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Nota : Ordonnance 2005-136 2005-02-17 art. 5 : Les dispositions de la présente ordonnance s'appliquent aux contrats conclus postérieurement à son entrée en vigueur.
Article L211-12 Code de la consommation
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Article 1641 Code civil français
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Article 1648 alinéa 1er Code civil
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Article 12 – Modification des conditions générales de vente
LA BULLE DU BIEN-ÊTRE se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée préalablement sur la première page de la rubrique « Conditions générales de vente ». Les Clients qui ne souhaiteraient pas que les relations contractuelles soient régies par la nouvelle version des Conditions Générales de Vente applicables à toute nouvelle commande, devront le notifier et, à compter de la date à partir de laquelle la nouvelle version prendra effet, ils devront cesser d'utiliser les services du site www.gologuiguette.com.
Article 13 – Divers
En application des articles 1316 et suivants du Code civil et, le cas échéant, de l'article L.110-3 du Code de commerce, les informations délivrées par le Site Internet font foi entre les parties.
Les éléments, tels que le moment de la réception ou de l'émission, ainsi que la qualité des données reçues feront foi par priorité telles que figurant sur les systèmes d'information de la société LA BULLE DU BIEN-ÊTRE, ou telles qu'authentifiées par les procédures informatisées de LA BULLE DU BIEN-ÊTRE, sauf à en apporter la preuve écrite et contraire par le Client. La portée de la preuve des informations délivrées par les systèmes informatiques de LA BULLE DU BIEN-ÊTRE est celle qui est accordée à un original au sens d'un document écrit papier, signé de manière manuscrite.
Droit – Litige
Pour toute réclamation, l’Acheteur doit prendre contact avec le service client, conformément aux présentes conditions générales de vente.
Au cas où subsisterait un désaccord entre les parties et où aucune solution amiable ne serait possible, tout litige portant sur le présent Contrat sera régi par la loi française et sera du ressort des tribunaux désignés comme compétents en application de l'Article L 141-5 du Code de la consommation.
Le Vendeur est exonéré de responsabilité en cas de force majeure, de faute de l’Acheteur ou d’un fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au Contrat.
En cas d’annulation d’une clause par le tribunal, la clause sera réputée non écrite sans que la validité du Contrat soit remise en cause. Les autres dispositions du Contrat continueront de s’appliquer. Conformément aux dispositions de l’article L.612-1 du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un éventuel litige qui l’opposerait au vendeur. Le client pourra accéder aux noms, coordonnées et sites Internet des médiateurs référencés grâce au site www.mediation-conso.fr.
Article 15. Traitement de Données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « loi Informatique et Libertés » et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD », les Données personnelles demandées sont nécessaires à l’exécution de votre commande.
Pendant cette période, LA BULLE DU BIEN-ÊTRE met en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité des Données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés notamment.
L'accès aux Données personnelles est strictement limité au personnel de LA BULLE DU BIEN-ÊTRE et, le cas échéant, à ses partenaires à des fins d'analyses, d'opérations commerciales, de marketing ou de livraisons.
LA BULLE DU BIEN-ÊTRE s’engage à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers aux Données recueillies sans le consentement préalable de la personne concernée, à moins d'y être contraints en raison d’une obligation légale ou réglementaire ou d’un motif légitime.
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Article 16 – Hébergeur
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